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Conditions générales de vente www.spicyjune.com
Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société JUNE INSPIRATION, SARL, 171 rue Saint Maur, 75011 Paris, France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.spicyjune.com (ci-après « Vous »). SPICYJUNE est la marque commerciale utilisée et exploitée par la société JUNE INSPIRATION. Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.spicyjune.com (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande. Article 2 : Contrat 2.1 Conditions pour effectuer une commande Vous déclaré être agé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. 2.2. Commande En cliquant sur le bouton « passer commande », pendant le processus de la commande et après avoir vérifié dans « votre panier » le contenu de la commande et le cas échéant, de l'avoir modifiée, Vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Après avoir confirmé le contenu de votre commande, vous la validerez définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive, qu'à compter du paiement du prix correspondant. Après avoir passé votre commande, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles. Article 3 : Prix, disponibilité et livraison Les prix des produits vendus sur le site www.spicyjune.com sont indiqués par article et référence et s'entendent toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Le taux de TVA appliqué est de 19,6%. Au moment de la validation de la commande, le prix à payer par le client s'entend du prix tout compris, soit la somme du prix TTC des articles qui composent la commande augmentée des frais de livraison. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais. En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement et le remboursement effectué dans un délai maximal de 14 jours. Article 4 : Paiement sécurisé Le règlement des achats du client s'effectue par carte de paiement ou par PayPal. La sécurisation des données est assurée par BRED Banque Populaire et Paypal. Les cartes bancaires acceptées à ce jour sont : CB, Visa et Mastercard. Conformément aux dispositions de l'article L 132-2 du code monétaire et financier l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant votre numéro de carte bancaire et les informations susmentionnées, vous nous autorisez à débiter votre carte de crédit du montant total TTC de votre commande (frais de livraison inclus). A cette fin le client confirme qu'il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien puis communique dans un environnement sécurisé sur le site de notre partenaire de paiement BRED Banque Populaire, le numéro à seize chiffres et la date d'expiration, figurant au recto de sa carte bancaire, ainsi que, le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel figurant au verso de sa carte bancaire. La BRED banque populaire est seule, à travers son espace sécurisé, à avoir connaissance des informations bancaires du client. Ces informations ne transitent en aucune manière sur le site www.spicyjune.com. Conformément aux articles L 121-20 et suivants du code de la consommation, le client bénéficie d'un délai de réflexion de sept jours francs à compter de la livraison pour revenir sur sa décision et retourner l'article commandé sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour qui resteront à sa charge. Dans tous les cas, les articles devront être retournés dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés, non lavés, accompagnés de tous les accessoires éventuels et du bordereau de retour (fourni avec votre commande) soigneusement rempli, à l'adresse suivante : Les frais et risques de retour sont à la charge du client. Le client est donc fortement incité à renvoyer le colis par tout moyen qui apporte la preuve de son envoi et lui donnant date certaine (recommandé avec avis de réception, colissimo suivi, etc.). Si le retour est dû à une erreur de notre part, les frais de livraison de l'aller et du retour qui ont été payés par le client lui seront remboursés. Une fois les marchandises reçues, contrôlées, et acceptées par nos services, vous serez remboursé de l'intégralité du prix des produits, mis à part les frais de port. Le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la réception, des articles retournés. Nous ne pourrons en revanche accepter votre retour s'il ne répond pas à toutes les conditions requises : dans ce cas, les vêtements seront éventuellement renvoyés à votre adresse et à vos frais. Avant de renvoyer les articles que vous souhaitez échanger, remplissez le formulaire de retour que vous trouverez dans votre colis. Les frais de retours sont à votre charge. Si le retour est dû à une erreur de notre part, les frais de livraison de l'aller et du retour qui ont été payés par le client lui seront remboursés (articles non conformes à votre commande, livraison endommagée). Une fois que nous aurons reçu votre retour et contrôlé que toutes les conditions ont été respectées, vous recevrez un mail de confirmation d'acceptation de ce retour et serez remboursé dans les plus brefs délais (au plus tard 30 jours suivant la réception des articles retournés). Le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement. Les données personnelles que vous seriez amenés à fournir à la société JUNE INSPIRATION, sur le présent site afin de répondre à nos demandes de renseignements ou d'informations dans le cadre de l'amélioration constante de nos services et de nos produits mis à la vente ou à l'occasion d'une ouverture de compte client ou d'une commande seront collectées et traitées de manière loyale et licite et ne seront exploités que pour vous servir ou, sauf ordre contraire de votre part, pour vous informer sur nos produits, nos promotions, nos actions commerciales ou événementielles et sur nos services. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression aux informations le concernant, en en faisant la demande par écrit à la société JUNE INSPIRATION, à l'adresse suivante : En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de leurs comptes sur Internet, les clients seront susceptibles de choisir s'ils souhaitent recevoir des informations et des offres de la marque SPICYJUNE. Si un client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à tout moment en faire la demande en se rendant sur cette page : http://www.spicyjune.com/monspicyjune/editerprofil. En outre, le client reçoit les informations prévues aux articles L 121-18 et L 121-19 du code de la consommation, préalablement et postérieurement à la conclusion de la vente et notamment par les présentes conditions générales de vente dont il déclare avoir pris connaissance avant la validation de sa commande et auxquelles il a accès depuis le site www.spicyjune.com et par renvoi dans les e-mails de confirmation et d'expédition de sa commande qui lui sont adressés. Les photos des articles en vente sur le site www.spicyjune.com n'ont aucune valeur contractuelle et sont susceptibles de varier légèrement par rapport aux articles eux-mêmes. Les articles commercialisés sur le site www.spicyjune.com sont soumis aux conditions de garantie prévues par la loi. Article 12 : minimum d'achat Le montant minimum d'achat sur www.spicyjune.com est de 40 euros. Toute commande inférieure à 40 euros ne pourra pas être traitée. Article 13 : Offre de lancement Pour tout premier achat sur www.spicyjune.com d'un haut et d'un bas, nous vous offrons un kit bretelles suppémentaire (haut ou bas) du coloris de votre choix dans la limite des stocks disponibles. Dans la boutique spicy shop, à l'étape 3 de validation du choix des kits bretelles haut ou liens bas, sélectionnez le kit de votre choix et la valeur du kit (7 euros) sera déduite du montant totale de votre commande finale. Vous pouvez commander plusieurs kits bretelles haut et liens bas. Nous vous en offrons un pour votre premier achat ! Offre valable jusqu'au 31 décembre 2009 dans la limite des stocks disponibles. |
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